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September
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September 3, 2024
Le 25 juin 2024, un décret d'application de la loi Valletoux publié au Journal Officiel a introduit des restrictions sur l'intérim pour les jeunes diplômés paramédicaux. Les missions de vacataire sont une alternative.
Tandis que le recours aux infirmiers intérimaires augmente fortement depuis 2021 pour combler les postes vacants, notamment à l’hôpital, cette nouvelle législation vise à stabiliser les équipes de soins, favoriser l’intégration des jeunes diplômés et limiter la compétition salariale entre établissements et agences d’intérim.
Le décret concerne les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux, les EHPAD et les laboratoires de biologie médicale qui recrutent des sage-femmes, infirmiers, aides-soignants, éducateurs spécialisés, assistantes sociales, moniteurs-éducateurs et accompagnants éducatifs et sociaux. Depuis le 1er juillet, ces professionnels doivent justifier de deux années d'exercice dans un autre cadre que celui d'un contrat de mission avant de pouvoir effectuer une mission d’intérim, par le biais d'une entreprise de travail temporaire.
Réduction des missions d’intérim, augmentation des missions de vacataire
Il n’existe pas de chiffre précis pour le nombre total de soignants intérimaires en activité. L’Observatoire de l’intérim et du recrutement relève que les salariés intérimaires du secteur de la santé humaine représentaient 9 163 équivalents temps plein en 2022, un chiffre en progression constante, et ont signé cette année-là pas moins de 886 547 contrats. S’agissant des infirmiers, le ministère du Travail note un recours accru aux infirmiers intérimaires à l’hôpital : entre début 2017 et début 2023, leur part dans l'emploi d'infirmiers croît de 0,6 % à 1,5 % dans les hôpitaux privés et de 0,1 % à 0,7 % dans les hôpitaux publics. Une autre indication se trouve dans les quelque 19 000 offres d’”intérim infirmier” en ligne sur Hello Work.
Pour les professionnels concernés comme pour les établissements, les impacts de la loi Valletoux s’annoncent significatifs.
Les jeunes diplômés ne pouvant plus prétendre aux missions d’intérim, le nombre d'intérimaires disponibles devrait diminuer et les établissements devront trouver d'autres moyens pour combler leurs besoins en personnel. Ils pourraient augmenter les recrutements permanents, recourir davantage aux missions de vacataire (rémunérées à la mission) ou aux CDD (rémunérés en salaire).
De leur côté, les jeunes diplômés s’adresseront directement aux établissements pour trouver un emploi. Pour les structures, cela implique une augmentation du nombre de candidatures à gérer, de recrutements à effectuer et une charge administrative accrue.
Gérer les remplacements efficacement
Comment aider les établissements et les professionnels dans ce changement d’organisation ?
« En favorisant les missions de vacation ou de CDD et en gérant les aspects administratifs, Brigad propose aux établissements une solution de recrutement flexible, réactive et aux coûts avantageux. De plus, les établissements et les professionnels peuvent contractualiser librement en CDI après les missions », répond Florent Malbranche, CEO et cofondateur de Brigad.
Brigad est en effet une application qui permet aux établissements de santé de se mettre en relation avec une communauté de professionnels qualifiés pour des missions ponctuelles. Les établissements accèdent à la plateforme, indiquent leurs besoins (métiers, dates, horaires) puis les missions sont envoyées aux professionnels compétents, dont le profil, l’identité et les diplômes ont été préalablement vérifiés. La plateforme s’occupe automatiquement du contrat et des formalités administratives entre les établissements et les professionnels réalisant ces missions.
Brigad propose donc une solution innovante et économique, facilitant la transition vers des missions de vacataire et soutenant tant les établissements de santé que les jeunes professionnels dans leur parcours.
